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Adoption du compte-rendu détaillé de la séance du 31 mars 2021 |
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Désignation d'un secrétaire de séance |
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Compte-rendu de délégation |
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Direction des finances et de la commande publique
Direction des finances et de la commande publique
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1 -
Compte de gestion 2020 du budget principal de la ville des Lilas |
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2 -
Compte de gestion 2020 du budget annexe des parkings de la ville des Lilas |
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3 -
Compte administratif 2020 du budget principal de la ville des Lilas |
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4 -
Compte administratif 2020 du budget annexe des parkings publics de la ville des Lilas |
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5 -
Affectation des résultats de l'exercice 2020 du budget principal de la ville des Lilas |
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6 -
Affectation des résultats de l'exercice 2020 du budget annexe des parkings publics de la ville des Lilas |
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7 -
Location et maintenance des engins de nettoiement du domaine public – autorisation donnée au Maire de lancer la procédure d'appel d'offres et de signer le marché. |
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8 -
Fourniture de repas livres en liaison froide destines aux élèves des écoles et des centres de loisirs, aux personnels municipaux et aux enseignants, ainsi qu'aux personnes âgées via le centre communal d'action sociale des lilas - Autorisation donnée au Maire d'engager et de signer ledit accord-cadre a bons de commande. |
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9 -
Fourniture de carburants et de prestations annexes (péage, parking, lavage) par cartes accréditives pour les véhicules de la Ville des Lilas. Accord-cadre à bons de commande passe selon la procédure d'appel d'offres ouvert – Autorisation donnée au Maire d'engager la procédure de consultation et de signer ledit accord-cadre a bons de commande. |
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10 -
Accord-cadre a bons de commande de fournitures et de prestations de services relatif aux prothèses dentaires et aux appareils d'orthodontie – autorisation donnée au maire d'engager la procédure de consultation et de signer ledit accord-cadre a bons de commande. |
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11 -
Prestations de gardiennage de l'hôtel de ville et de ses annexes, du parc Lucie Aubrac, des parkings du mail, du marché et abords et de divers sites occasionnels - Autorisation donnée au Maire d'engager la procédure de consultation et de signer l'accord-cadre à bons de commande. |
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Direction des ressources humaines
Direction des ressources humaines
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12 -
Convention de mise à disposition de services entre l'Etablissement public territorial Est Ensemble et la commune des Lilas - Années 2021 à 2023 |
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Direction de la vie associative et Ă©conomique
Direction de la vie associative et Ă©conomique
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14 -
Adhésion à la plateforme des collectivités solidaires avec SOS Méditerranée |
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Direction de l'enfance et de l'Ă©ducation
Direction de l'enfance et de l'Ă©ducation
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15 -
Convention d'objectifs de subventionnement et de mise a disposition de locaux avec l'association « Ribambelle crèche parentale » |
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16 -
Séjours d'été 2021 : fixation de la participation familiale, au quotient familial et en fonction d'un taux d'effort. |
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13 -
Fixation de la participation aux frais de gestion pour les occupations de salles et Ă©quipements municipaux. |
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Direction générale des services techniques
Direction générale des services techniques
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17 -
Convention de mandat de maitrise d'ouvrage relative à l'aménagement de l'apaisement de la vitesse de l'avenue Faidherbe entre les communes du Pre-Saint-Gervais et des Lilas |
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18 -
Convention tripartite pour la gestion d'un jardin collectif au 154 avenue de Lattre de Tassigny |
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19 -
Avis sur la mise en place d'une zone a faibles émissions mobilités restreinte sur la commune de Romainville. |