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ADOPTION DU COMPTE-RENDU DETAILLE DE LA SEANCE DU 30 MARS 2022 |
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DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE |
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COMPTE-RENDU DE DELEGATION |
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VÅ’U
VÅ’U
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1 -
VÅ’U CONTRE LA DISPARITION DE LA MATERNITE DES LILAS |
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DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
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2 -
COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DES LILAS |
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3 -
COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET ANNEXE DES PARKINGS DE LA VILLE DES LILAS |
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4 -
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DES LILAS |
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5 -
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET ANNEXE DES PARKINGS PUBLICS DE LA VILLE DES LILAS |
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6 -
AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2021 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DES LILAS |
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7 -
AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2021 DU BUDGET ANNEXE DES PARKINGS PUBLICS DE LA VILLE DES
LILAS |
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8 -
PRESENTATION DU TABLEAU RELATIF A L'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION
SOCIALE (DSUCS) ET DU FONDS DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION ILE-DE-FRANCE AU TITRE DE
L'EXERCICE 2021 |
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9 -
MODIFICATION EN COURS D'EXECUTION N° 1 DU MARCHE D'ASSURANCE DE LA COMMUNE DES LILAS ET DE SON CCAS
(MARCHE N°21/21) |
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10 -
MODIFICATION EN COURS D'EXECUTION N° 1 DE L'ACCORD-CADRE N°02/21 FOURNITURE DE REPAS LIVRES EN LIAISON
FROIDE DESTINES AUX ENFANTS DES ECOLES ET DES CENTRES DE LOISIR, AUX PERSONNELS MUNICIPAUX ET AUX
ENSEIGNANTS AINSI QU'AUX PERSONNES AGEES VIA LE CCAS |
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11 -
LANCEMENT DE LA REFONTE DU GUIDE INTERNE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET MISE EN PLACE D'UNE
NOMENCLATURE ACHAT POUR LA VILLE DES LILAS |
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
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12 -
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES |
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13 -
MODIFICATION DU NOM DU PARC MUNICIPAL DES SPORTS |
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
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14 -
TABLEAU DES EFFECTIFS |
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15 -
FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL, MAINTIEN DU
PARITARISME ET DECISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES |
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SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE
SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE
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16 -
CONVENTIONS PLURIANNUELLES 2022-2024 ENTRE LE COMITE DES Å’UVRES SOCIALES ET LA COMMUNE DES
LILAS |
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17 -
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2022 A L'ASSOCIATION "COMITE DES Å’UVRES SOCIALES" |
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DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
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18 -
LE KIOSQUE – ATTRIBUTION DE HUIT BOURSES « AGIS T JEUNE » |
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DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES
DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES
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19 -
DECLARATION D'ACTIVITE D'ENTREPRENEUR DU SPECTACLE VIVANT |
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20 -
MISE A JOUR DE L'AUTORISATION D'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EXPLOITANT D'ETABLISSEMENTS DE SPECTACLES
CINEMATOGRAPHIQUES |
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21 -
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RATP ET LA COMMUNE DES LILAS POUR LE PROJET D'EXPOSITIONS SUR
LES PALISSADES DU CHANTIER DE LA FUTURE STATION DE METRO SERGE GAINSBOURG |
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22 -
TARIFS FESTIVAL DU FILM FEMINISTE |
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
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23 -
TRAVAUX DE RENOVATION DU GYMNASE LIBERTE - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE DEPOSER LES DOSSIERS
DE DECLARATION PREALABLE ET D'AUTORISATION PREALABLE |
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24 -
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION DE RECHERCHE D'UN GITE GEOTHERMIQUE ET SUR
LA DEMANDE D'OUVERTURE DE TRAVAUX DE FORAGE (DOUBLET) DE RECHERCHE GEOTHERMIQUE |
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25 -
AVIS DE LA VILLE, EN TANT QUE PERSONNE PUBLIQUE ASSOCIEE, AU PROJET PREFECTORAL DE PLAN DE PREVENTION
DES RISQUES DE MOUVEMENTS DE TERRAINS (PPRMT) LIES AUX ANCIENNES CARRIERES DES COMMUNES DE PANTIN,
LES LILAS ET LE PRE-SAINT-GERVAIS |