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Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2022 |
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Désignation d'un.e secrétaire de séance |
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Compte-rendu de délégation |
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Installation d'une nouvelle conseillère municipale |
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Partie I. Délibérations et échanges.
Partie I. Délibérations et échanges.
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1 -
Modification de la composition des commissions municipales suite à une démission |
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2 -
Club des territoires « Un Plus Bio » - désignation d'un représentant suppléant |
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3 -
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal dans un Conseil d'Ecole maternelle |
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4 -
Délibération cadre relative au régime indemnitaire versé aux agents municipaux et modifiant le RIFSEEP,
régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement
professionnel |
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5 -
Adoption d'une charte « de l'arbre » |
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6 -
Convention de coopération entre la ville des Lilas et l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble relative
Ă la mise en application du plan arbres d'Est Ensemble
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7 -
Convention quadripartite « un toit pour elle » |
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8 -
Abords du parc Lucie Aubrac – Transfert de l'opération d'aménagement à Est Ensemble, approbation
d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage |
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9 -
Exercice 2023 – Ouverture de crédits au budget principal de la ville |
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10 -
Voeu du conseil municipal des Lilas relatif aux conditions de transports des franciliens et franciliennes |
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Direction des finances et de la commande publique
Direction des finances et de la commande publique
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11 -
Décision Modificative n°1 – Budget Principal |
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12 -
Attribution a immobilière 3F d'une garantie d'emprunt de 957 000,00 € pour l'acquisition-amélioration de 5
logements situes 136 Avenue du Marechal de Lattre de Tassigny 93260 Les Lilas |
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13 -
Attribution a immobilière 3F d'une garantie d'emprunt de 415 000,00 € pour l'acquisition-amélioration de 3
logements situes 136 Avenue du Marechal de Lattre de Tassigny 93260 Les Lilas |
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14 -
Pertes sur créance irrecouvrables |
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15 -
Convention d'indemnité relative à l'application de la théorie de l'imprévision des lot 1 et 2 de l'accord-cadre
de fourniture de produits d'entretien, accessoires et petits matériels pour l'ensemble des bâtiments
communaux (accord-cadre n°26/19) |
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16 -
Modification en cours d'exécution n° 2 des lots 1 et 2 de l'accord-cadre de fourniture de produits
d'entretien, accessoires et petits matériels pour l'ensemble des bâtiments communaux (accord-cadre
n°26/19) |
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17 -
Modification en cours d'exécution n° 1 du lot 1 de l'accord-cadre de fourniture de panneaux de
signalisation routière, de potelets et de bornes pour la ville des lilas (accord-cadre n°12/20)
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18 -
Modification en cours d'exécution n° 1 du lot 2 de l'accord-cadre de fourniture de panneaux de
signalisation routière, de potelets et de bornes pour la ville des lilas (accord-cadre n°12/20) |
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19 -
Modification en cours d'exécution n° 1 du lot 7 de l'accord-cadre relatif à la fourniture et l'entretien des
plantes et arbres de la ville des lilas (accord-cadre n°28/20)
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Direction générale des services
Direction générale des services
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20 -
Modification des délégations du Conseil municipal au Maire de certaines de ses attributions, dans le cadre
des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales.
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21 -
Rapport annuel 2021 sur la redevance et le compte d'exploitation de la société SEMACO, délégataire du
service public pour la gestion des marchés communaux |
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22 -
Marchés communaux - fixation de la redevance annuelle 2022 (part fixe) due par le concessionnaire. |
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23 -
Marchés communaux - tarifs des droits de place 2023. |
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Direction des ressources humaines
Direction des ressources humaines
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24 -
Actualisation du tableau des effectifs |
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25 -
Convention portant adhésion au service social du travail centre interdépartemental de gestion de la petite
couronne de la région Île-de-France (CIG)
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Direction des affaires civiles
Direction des affaires civiles
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26 -
Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour l'année
2021 |
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27 -
Fixation des redevances funéraires pour l'année 2023
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28 -
Tarifs des concessions funéraires 2023 dans le cimetière communal |
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Service de la vie associative
Service de la vie associative
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29 -
Attribution du solde de la subvention pour l'année 2022 à l'association Mission Locale de la Lyr.p.105
30.Versement du forfait a l'OGEC de l'école notre dame du Rosaire – Solde de la
participation 2022.
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30 -
Versement du forfait a l'OGEC de l'école notre dame du Rosaire – Solde de la
participation 2022. |
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Direction de la jeunesse et de la prévention
Direction de la jeunesse et de la prévention
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31 -
Direction de la jeunesse et de la prévention |
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Direction de l'enfance et de l'Ă©ducation
Direction de l'enfance et de l'Ă©ducation
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32 -
Convention territoriale globale |
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33 -
Modification du règlement de fonctionnement des crèches |
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34 -
Conventions d'objectifs et de financements conclues avec la CAF |
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Direction de l'action culturelle
Direction de l'action culturelle
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35 -
Convention de coopération culturelle 2022 2024 entre le Département de la Seine st Denis et la ville des
Lilas |
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Direction générale des services techniques
Direction générale des services techniques
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36 -
Enregistrement des meublés de tourisme |