- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 1ER FEVRIER 2023 |
- DESIGNATION D'UN.E SECRETAIRE DE SEANCE |
- Compte-rendu de délégation |
1 - Rapport de CLECT du 16 janvier 2023 |
2 - Etats des indemnités des membres du Conseil municipal |
3 - Reprise anticipée du résultat 2022 du Budget Principal de la Ville des Lilas |
4 - Reprise anticipée du résultat 2022 du Budget Annexe Parkings Publics |
5 - Fixation des taux 2023 des taxes communales |
6 - BP 2023 – Budget Principal Ville des Lilas |
7 - Budget parking BP 2023 – Budget Annexe Parkings Publics |
8 - Plan Pluriannuel d'Investissement |
9 - DĂ©bat annuel sur la formation des membres du Conseil Municipal |
10 - Convention d'indemnité relative à l'application de la théorie de l'imprévision du lot 1 de l'accord-cadre de Fourniture de repas livrés en liaison froide destinés aux enfants des écoles et des centres de loisirs, aux personnels municipaux et aux enseignants ainsi qu'aux personnes âgées via le CCAS de la Ville des Lilas |
11 - Attribution de subventions pour l'année 2023 aux associations Lilasiennes |
12 - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 à l'association Observatoire de la diversité culturelle (ODC) |
13 - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 à l'Association des Locataires de la Résidence de l'Avenir (ALRA) |
14 - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 à l'association « Mission locale de la Lyr » |
15 - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 à l'association « Les Demoiselles des Lilas » |
16 - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 à l'association UCL-FCPE |
17 - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 à l'association Football Club les Lilas |
18 - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 à l'association Union nationale des Combattants -UNC |
19 - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 a l'association « Potager des Lilas » |
20 - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 à l'association « Le triton » |
21 - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 à l'association CSLN Natation |
22 - Aide exceptionnelle en soutien des populations de Syrie et Turquie victimes du séisme du 6 février 2023 |
23 - Charte pour une restauration scolaire durable, de qualité et accessible a tous les enfants adoptée par les villes d'Est Ensemble |
24 - Modification de l'organisation des Commissions d'attribution aux modes d'accueil (CAMA) des jeunes enfants : mise en place d'un barème de cotation |
25 - Autorisation de dépôt d'un permis d'aménager dans le cadre des travaux d'aménagement des voies boulevard de la liberté et avenue des anciens combattants en Afrique du nord. |
26 - Convention d'engagement au titre de la mise en place d'un outil de supervision énergétique des bâtiments publics entre la métropole du Grand Paris et la ville des Lilas. |
27 - Travaux nécessaires à la relocalisation d'activités dans le cadre du projet d'aménagement des abords du parc Lucie Aubrac - Autorisation donnée au Maire de déposer les dossiers de demandes de permis de construire valant demande d'autorisation de travaux pour un ERP |
Direction générale des services
|
Direction des ressources humaines
|
Direction de l'enfance et de l'Ă©ducation
|
Direction générale des services techniques
|