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ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 AVRIL 2023 |
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DÉSIGNATION D'UN.E SECRÉTAIRE DE SÉANCE |
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COMPTE-RENDU DE DÉLÉGATION |
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1 -
VŒU PRÉSENTÉ PAR LA MAJORITÉ MUNICIPALE : POUR L'EXPÉRIMENTATION D'UN CONGÉ MENSTRUEL POUR LES
AGENTES DE LA VILLE DES LILAS |
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2 -
VŒU PRÉSENTÉ PAR LA MAJORITÉ MUNICIPALE – GARANTIR L'ACCÈS A LA FIBRE OPTIQUE POUR TOUS ET TOUTES. |
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3 -
COMPTE DE GESTION 2022 BP VILLE |
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4 -
COMPTE DE GESTION 2022 BUDGET ANNEXE PARKINGS |
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5 -
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BP VILLE |
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6 -
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET ANNEXE PARKINGS |
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7 -
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022 BP VILLE |
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8 -
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022 BUDGET ANNEXE PARKINGS |
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9 -
MISE EN PLACE DE LA POLITIQUE D'ACHATS RESPONSABLES DE LA COMMUNE DES LILAS |
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10 -
CONVENTION DE MISE EN COMMUN PONCTUELLE DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DES LILAS ET DE ROMAINVILLE
SUR LES QUARTIERS DES SENTES ET DE L'AVENIR AUX LILAS ET YOURI GAGARINE À ROMAINVILLE |
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11 -
BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNE ET L'EPFIF AU TITRE DES ANNÉES
2020, 2021 ET 2022 |
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12 -
ADHÉSION POUR L'ANNÉE 2024 AU RÉSEAU DES VILLES ET VILLAGES DES JUSTES DU COMITÉ FRANÇAIS POUR YAD
VASHEM |
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13 -
ADOPTION DE LA CONVENTION PRELUDES AVEC LE CD93 |
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DIRECTION DES FINANCES
DIRECTION DES FINANCES
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14 -
PRÉSENTATION DU TABLEAU RELATIF À L'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE ET DE COHÉSION
SOCIALE ET DU FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE AU TITRE DE L'EXERCICE
2022 |
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15 -
MODIFICATION EN COURS D'EXÉCUTION N°2 DU MARCHÉ DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR L'AMÉNAGEMENT DES PÔLES
GARES (MÉTRO LIGNE 11) MAIRIE DES LILAS ET SERGE GAINSBOURG SUR LE TERRITOIRE DES LILAS (MARCHÉ N°06/21) |
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16 -
PROLONGATION DU MARCHÉ DE FOURNITURE, INSTALLATION, ENTRETIEN ET EXPLOITATION COMMERCIALE DE
MOBILIERS URBAINS SUR LE DOMAINE PUBLIC DE LA VILLE DES LILAS AVEC LA SOCIÉTÉ JCDECAUX FRANCE |
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
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17 -
ADOPTION DES TARIFS DE LOCATION DE MOBILIERS |
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
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18 -
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS |
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19 -
PRÉSENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR L'ANNÉE 2021 |
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DIRECTION DE LA JEUNESSE ET PRÉVENTION
DIRECTION DE LA JEUNESSE ET PRÉVENTION
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20 -
ATTRIBUTION DES BOURSES AGIS T JEUNES |
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DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ÉDUCATION
DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ÉDUCATION
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21 -
AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
GÉRÉ PAR L'ASSOCIATION RIBAMBELLE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG). |
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES
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22 -
INCORPORATION DE L'IMMEUBLE SANS MAÃŽTRE SIS 12 PASSAGE DES SABLONS |
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23 -
ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES RUE NORMANDIE NIEMEN, RUE DE LA LIBERTÉ |