-
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2024 |
-
DESIGNATION D'UN.E SECRETAIRE DE SEANCE |
-
COMPTE-RENDU DE DELEGATION |
1 -
DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL |
2 -
EXERCICE 2025 – OUVERTURE DE CREDITS AU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DES LILAS |
3 -
ADOPTION DE LA CHARTE DE DEONTOLOGIE POUR LES ELU.ES MUNICIPAUX |
4 -
ADOPTION DE LA CHARTE DE DEONTOLOGIE POUR LES AGENT.ES COMMUNAUX ET CREATION D'UN DISPOSITIF DE RECUEIL DES LANCEURS D'ALERTE |
5 -
ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT « ESPACE SANS TABAC » ENTRE LA COMMUNE DES LILAS ET LE COMITE DE LA SEINE-SAINT-DENIS DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER |
6 -
NOMINATION DE LA MAIRIE ANNEXE SITUEE SQUARE GEORGES VALBON |
7 -
NOMINATION DE LA PISTE D'ATHLETISME DU PARC MUNICIPAL DES SPORTS MARIE MARVINGT |
8 -
ORGANISATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DE LA VILLE DES LILAS |
9 -
ADOPTION DU DISPOSITIF EXPERIMENTAL D'EXTENSION DE LA DUREE DU CONGE ACCORDE AU SECOND PARENT A L'OCCASION D'UNE NAISSANCE OU DE L'ACCUEIL D'UN ENFANT |
10 -
VERSEMENT DU SOLDE 2024 DU FORFAIT COMMUNAL A L'ASSOCIATION « OGEC NOTRE DAME DU ROSAIRE » |
11 -
LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIVE A LA FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES |
12 -
ADOPTION DE LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN DE TELESERVICE DE DECLARATION DES MEUBLES DE TOURISME ENTRE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL D'EST ENSEMBLE ET LA COMMUNE DES LILAS |
13 -
VŒU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE « LE GOUVERNEMENT MET EN DANGER LES COLLECTIVITES LOCALES ET LES SERVICES PUBLICS LOCAUX » |
DIRECTION DES FINANCES
DIRECTION DES FINANCES
|
14 -
INTEGRATION D'UN BONI DE LIQUIDATION AU RESULTAT DE LA CLOTURE DE L'EXERCICE 2023 DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL |
15 -
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 4 JUILLET 2024 |
16 -
ADHESION A L'AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE |
17 -
DEPRECIATION POUR CREANCES DOUTEUSES ET CONTENTIEUSES SUR LE BUDGET VILLE 2024 |
18 -
PERTE SUR LES CREANCES IRRECOUVRABLES |
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
|
19 -
CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS PERMANENTS ET ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS |
20 -
PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR L'ANNEE 2023 |
21 -
REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE AUX AGENTS MUNICIPAUX – MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (IFSE) POUR LES AGENTS DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE |
22 -
REVALORISATION DE LA REMUNERATION DES PROFESSIONNEL.LES DE LA PETITE ENFANCE EN VUE DU VERSEMENT DU BONUS « ATTRACTIVITE » PAR LA CAF |
DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE LA PREVENTION
DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE LA PREVENTION
|
23 -
APPROBATION D'UN ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS ET LA VILLE DES LILAS DANS LE CADRE DE L'OPERATION COLLABORATIVE PRELUDES (PREVENTION ET LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE EN SEINE-SAINT-DENIS) POUR LA PERIODE SCOLAIRE 2024-2025 |
24 -
ADOPTION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC QUATRE ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « AGIST JEUNES » POUR L'ANNEE 2024-2025 |
25 -
ADOPTION DE L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL EST ENSEMBLE LA VILLE DE ROMAINVILLE ET LA VILLE DES LILAS DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D'INSERTION POUR LA JEUNESSE (PRIJ) |
DIRECTION GENERALE DE SERVICES
DIRECTION GENERALE DE SERVICES
|
26 -
MARCHES COMMUNAUX – TARIFS DES DROITS DE PLACE 2025 |
27 -
MARCHES COMMUNAUX – FIXATION DE LA REDEVANCE ANNUELLE 2025 (PART FIXE) DUE PAR LE CONCESSIONNAIRE |
28 -
RAPPORT ANNUEL 2023 DE LA SOCIETE SEMACO, CONCESSIONNAIRE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES MARCHES COMMUNAUX |
29 -
RAPPORT ANNUEL 2024 DE LA SOCIETE GIROD MEDIAS, CONCESSIONNAIRE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE MOBILIERS URBAINS DESTINES A L'ABRI DES USAGERS DE TRANSPORTS EN COMMUN ET A L'INFORMATION MUNICIPALE DE LA VILLE DES LILAS |
DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE
DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE
|
30 -
AVENANT 2024 A LA CONVENTION DE COOPERATION CULTURELLE AVEC LE CD93 |
31 -
MODIFICATION ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LIL'ART |
32 -
APPROBATION DE LA CONVENTION TRIENNALE 2025-2027 D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DES LILAS ET L'ASSOCIATION « LE TRITON » |
DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES ET DE LA RELATION USAGER
DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES ET DE LA RELATION USAGER
|
33 -
RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) POUR L'ANNEE 2023 |
34 -
RETRAIT DE LA COMMUNE DE CARRIERE SUR SEINE DU SIFUREP |
35 -
TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES 2025 DANS LE CIMETIERE COMMUNAL |
36 -
FIXATION DES REDEVANCES FUNERAIRES POUR L'ANNEE 2025 |
DIRECTION DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
DIRECTION DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
|
37 -
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION « LES DEMOISELLES DES LILAS » |
38 -
APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION DE PREFIGURATION ET DE GESTION DU MEMORIAL NATIONAL DES FEMMES EN RESISTANCE ET EN DEPORTATION AU SEIN DU FORT DE ROMAINVILLE |
DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE L'ENFANCE
DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE L'ENFANCE
|
39 -
APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS DE FINANCEMENT DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) POUR LES ACCUEILS PERISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET LES ACCUEILS JEUNESSE |
40 -
ADOPTION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE A L'ECOLE ROMAIN ROLLAND ELEMENTAIRE A L'ETABLISSEMENT PUBLIC VILLE EVRARD |
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
|
41 -
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES SUITE A LA DEMISSION D'UN MEMBRE |
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
|
42 -
APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU REGLEMENT MUNICIPAL DE VOIRIE ET ADOPTION DE LA CHARTE D'INSTALLATION ET D'EXPLOITATION DES TERRASSES ET DES CONTRE-TERRASSES |