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ADOPTION DU COMPTE-RENDU DETAILLE DE LA SEANCE DU 27 MAI 2026 |
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ADOPTION DU COMPTE-RENDU DES DECISIONS |
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DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE |
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1 -
DESIGNATION D’UN « CORRESPONDANT DEFENSE » |
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2 -
MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES SUITE A UNE DEMISSION |
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3 -
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU BUDGET PARTICIPATIF 2026 |
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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
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4 -
ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MAINTENANCE ET REPARATION DES AIRES COLLECTIVES DE JEUX DE LA VILLE DES LILAS - AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE SIGNER L’ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE |
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5 -
APPROBATION DE LA MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N°1 RELATIVE A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA COMMUNE DES LILAS ET DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DES LILAS |
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6 -
ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR LA FOURNITURE ET SERVICES ASSOCIES RELATIFS AUX PROTHESES DENTAIRES FIXES ET AMOVIBLES POUR LE CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE SIGNER L’ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE. |
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7 -
ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT « RESAH » (RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS) |
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DIRECTION DE L’EDUCTION ET DE L’ENFANCE
DIRECTION DE L’EDUCTION ET DE L’ENFANCE
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8 -
MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT COMMUN A TOUS LES ETABLISSEMENTS ACCUEILLANT DES JEUNES ENFANTS (AEJE) |
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
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9 -
ADHESION A LA CONVENTION « CONSEIL EN MATIERE DE PILOTAGE DE LA DONNEE RESSOURCES HUMAINES » AUPRES DU CIG PETITE COURONNE |
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10 -
DELIBERATION-CADRE PORTANT CREATION DES EMPLOIS DE LA VILLE DES LILAS ET ADOPTION DU TABLEAU DES EFFECTIFS |